Mentions légales

Éditeur du site

Le site eDoc6 est édité par IX POINTS FRANCE, SAS au capital de 4 000 euros.

• Siège social : 299 rue Jean Chossegros, 69270 Couzon-au-Mont-d’Or, France
• SIREN : 895 090 132 — SIRET : 895 090 132 00013
• Immatriculation : 895 090 132 RCS Lyon
• TVA intracommunautaire : FR08895090132
• E-mail : postmaster@ix-points.fr
• Téléphone : 09 51 99 02 63

Direction de la publication

Directeur de la publication : Alexandre Chapey.

Hébergement

OVH SAS (OVHcloud) — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : +33 9 72 10 10 07. Site : OVHcloud.

Contenus et droits d’utilisation

Les formations, documents, illustrations, vidéos, marques et logiciels restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs. Leur utilisation est limitée aux droits accordés par votre licence et aux exceptions prévues par la loi. L’accès à un support ne transfère pas sa propriété intellectuelle.

Données personnelles et cookies

Les informations concernant vos données et vos droits figurent dans la politique de confidentialité. Le fonctionnement des cookies et des téléchargements est décrit sur la page Cookies et stockage hors ligne.